Déposée le 28 avril 1999 par LE LAY Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AU COSTUME BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est LE LAY Marc, domicilié(e) 11 rue René Madec, 29000 QUIMPER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque AU COSTUME BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU COSTUME BRETON est expirée depuis le 28 avril 2009.
LE LAY Marc a également déposé les autres marques suivantes : ART DE BRETAGNE
LE LAY Marc - 11 rue René Madec, 29000 QUIMPER - France
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus de coton ; étoffes ; tissus de laine ; linge de table (en matières textiles) ; linge ouvré ; napperons individuels en matières textiles ; tissus ; tissus à usage textile ; toile. Chapeaux ; chemises ; empiècements de chemise ; plastrons de chemises ; chemisettes ; coiffes ; coiffes bretonnes traditionnelles ; coiffures (chapellerie) ; costumes ; costumes traditionnels ; empiècements de chemises ; gilets ; articles d'habillement ; habits ; robes ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; vêtements. Broderies ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; dentelle ; festons (broderies) ; galons.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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